Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d'utilisation du site.
EDITEUR DU SITE
Le site www.carel-carrelage-sanitaire.fr est édité et géré par CAREL
Responsable de la publication : ANTHONY ORTEGA.
CRÉATION
Panda One
1 Avenue de Montbrun
Espace Adour
64600 ANGLET
Téléphone: 05 59 31 52 30
Hébergement
Amazon Web Services (AWS) Inc. P.O. Box 81226. Seattle, WA 98108-1226
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site internet exploité à l'adresse www.carel-carrelage-sanitaire.fr est la propriété de la CAREL.
Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.
L'usage par l'internaute de ce site est strictement réservé à un usage privé, le droit d'utilisation par l'internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.
Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel ou de l'un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l'accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l'exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.
Toute infraction au présent article est susceptible d'être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.
